Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOLLINCHE FRERES
SAUTEJEAU Marcel Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498015
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOLLINCHE FRERES

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOLLINCHE FRERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TOLLINCHE FRERES est expirée depuis le 21 décembre 2003.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MS MARCEL SAUTEJEAU , LE PANIER A VIN , LA FARANDOLE , FOLIE NANTAISE , LE SILEX , LA CROIX BRUNE , ALTANTICK , WAI TAN , LA TEMPLIERE


SAUTEJEAU Marcel Société Anonyme - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Inscription le 24 février 1998 - Renonciation totale n°250356 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins